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Statuts de l'Association TAOïste Suisse
Article 1
ATAOS, ci-après l’association, est une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du code civil suisse.
Article 2 Buts
Le but de l’association est de regrouper les pratiquants taoïstes intéressés par la tradition Quanzhen Dao, d’en faciliter l’approche, l’étude et la pratique. L’école Quanzhen Dao est une école taoïste fondée au 12ème siècle. Elle est aujourd’hui la plus présente en Chine et son association nationale représente officiellement le Taoïsme en Chine. Son savant syncrétisme entre les trois courants : Confucianisme, Bouddhisme et Taoïsme lui confère un champs d’étude très vaste loin de tout sectarisme. ATAOS tenant à cultiver ces différents aspects et à conserver la saveur très libre de cette tradition, c’est donné une charte poétique (annexe)
Article 2 bis Moyens
Pour atteindre ses buts, l’association organise des stages, séminaires, conférences, organise des voyages, des retraites, invite des moines et des intervenants laïcs, organise des voyages, des retraites, se met en lien avec l’association taoïste chinoise et d’autres associations poursuivant les mêmes buts, ou utilise tout autre moyen pertinent.
Article 3 Siège
L'association a son siège au domicile de la personne qui assume la présidence.
Article 4 Organes
Les organes de l'association sont l'assemblée générale, le comité et les vérificateurs/vérificatrices des comptes.
Article 5 Ressources
Les ressources de l'association proviennent des cotisations annuelles, des dons, des legs et des recettes réalisées lors de cours ou stages, des opérations publicitaires ou autres actions organisées par l'association.
Article 6 Membres
Toute personne possédant l'exercice des droits civils peut devenir membre.
L'adhésion à l'association devient effective lorsque la personne a rempli les modalités d'inscription et versé la première cotisation.
Le comité possède la compétence de refuser une adhésion ou d'exclure un membre si celui-ci a un comportement incompatible avec les buts de l'association. Sa cotisation de l'année en cours lui sera remboursée.
Tout membre peut recourir contre son exclusion auprès de l'assemblée générale.
Il n'est pas obligatoire d'être membre pour pouvoir bénéficier des activités organisées par l'association (par exemple: information, cours, stages...).
Article 7 Démission
La qualité de membre se perd par suite de démission écrite adressée au comité ou de non paiement de la cotisation annuelle.
Les cotisations versées ne sont pas remboursables en cas de démission.
Article 8 Responsabilité
La fortune de l'association répond seule des engagements de celle-ci.
Toute responsabilité personnelle des membres est exclue.
Les membres n'ont aucun droit à l'avoir social de l'association.
Article 9 L’assemblée générale (AG)
L'AG ordinaire a lieu durant le premier semestre de l'année civile.
Des assemblées générales extraordinaires peuvent en tout temps être convoquées par le comité ou sur demande d'un cinquième des membres de l'association.
La convocation à l'AG comprend l'ordre du jour et se fait par courrier (posté ou électronique) à chacun des membres de l'association au moins 20 jours avant la date de l'AG.
L'AG ne prend aucune décision sur des objets qui n'ont pas figuré à l'ordre du jour mentionné dans la convocation.
Pour chaque AG est tenu un procès verbal qui est envoyé aux membres.
Article 10 Attributions de l’assemblée générale (AG)
L'assemblée générale a les compétences suivantes :
• approbation du procès verbal de la dernière assemblée générale;
• approbation de l'ordre du jour;
• approbation du rapport annuel du comité;
• approbation du rapport des vérificateurs/vérificatrices des comptes;
• approbation des comptes de l'association;
• élection des membres du comité, du président ou de la présidente, des vérificateurs/vérificatrices des comptes;
• modification du montant des cotisations;
• modification des statuts;
• traitement des recours concernant l'exclusion des membres;
• affiliation de l’association à une fédération faîtière européenne ou internationale ;
• dissolution de l'association.
Article 11 Procédure de vote
Les décisions de l'AG se prennent à mains levées.
Elles se font à bulletin secret si le cinquième des membres présents le demande.
Les décisions se prennent à la majorité simple des membres présents; toutefois, les modifications des statuts et la dissolution de l'association nécessitent l'accord des deux tiers des membres présents.
Article 12 Le comité
Le comité se compose de trois à neuf membres.
Les membres du comité sont élus par l'AG pour une période de deux ans.
Ils sont rééligibles.
Sauf pour la présidence, le comité s'organise lui-même dans ses fonctions.
L'association est valablement engagée par la signature collective de trois membres du comité dont le président.
Article 13 Attributions du comité
Le comité :
• applique les décisions de l'AG et prend toutes les mesures utiles pour répondre aux buts de l'association;
• convoque les AG ordinaires et extraordinaires et fixe l'ordre du jour;
• propose le montant des cotisations à l'assemblée générale;
• propose les modifications des statuts à l'assemblée générale;
• prend les décisions relatives à l'admission, la démission et à l'exclusion des membres ;
• veille à l'application des statuts et rédige les règlements indispensables;
• gère les finances et tient les comptes de l'association;
• gère le fichier d'adresses;
• organise la diffusion des informations;
• établit un procès verbal de ses séances et l'envoie à tous les membres du comité.
Article 14 Dissolution
En cas de dissolution, les biens de l'association sont attribués à une association caritative.
Genève le 5 décembre 2007-12-08
Le président : Laurent Rochat
le secrétaire : Patrick Choucri
Le trésorier : Eric Marniquet
Annexe
ATAOS
Charte
ATAOS se meut comme un nuage errant
qui récolte les vapeurs de la connaissance,
se laisse porter par la brise du groupe,
traîne d’une forme à l’autre pour passer au sans forme, librement, d’un souffle léger,
nourrissant ses membres
d’une pluie fraîche et radieuse.
